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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519173
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/1999
Marque figurative de SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP domicilié(e) 01760 NURIEUX-VOLOGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519173.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1999.

SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP a également déposé les autres marques suivantes : POSETOUT , STAMPSOL , SANIBAC , POUBELLE DANAÏDE , STAMP


SOCIETE POUR LA TRANSFORMATION DES MATIERES PLASTIQUES STAMP (S.A.) - 01760 NURIEUX-VOLOGNAT. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Caisses et bacs de manutention en matière plastique.